Mentions légales
Éditeur du site
Le site L'ordre et la preuve est édité par F. Girard, entrepreneur individuel de droit français, exerçant sous le nom commercial Galois & Co..
Contact : lordre.et.la.preuve@gmail.com. L'adresse professionnelle de l'éditeur est communiquée sur demande légitime adressée à l'adresse de contact ci-dessus.
Directeur de la publication : F. Girard.
Hébergement
L'application est hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). La diffusion des pages passe par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, qui agit comme proxy inverse et réseau de diffusion de contenu.
Les comptes, la progression des élèves et les données d'abonnement sont hébergés par Supabase Inc. (supabase.com), dans la région Paris (West-Europe). Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site — cours, exercices, QCM, textes, figures, vidéos, ainsi que le nom L'ordre et la preuve — est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'éditeur. Vous pouvez consulter ces contenus et en imprimer des extraits pour un usage strictement personnel et familial. Toute autre reproduction, représentation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, requiert l'accord écrit préalable de l'éditeur, conformément au code de la propriété intellectuelle.
Conformément à l'article L.122-5-3, III du code de la propriété intellectuelle et à l'article 4(3) de la directive (UE) 2019/790, l'éditeur réserve expressément ses droits sur la fouille de textes et de données (text and data mining) : l'aspiration automatisée du site et l'utilisation de ses contenus pour l'entraînement de modèles d'intelligence artificielle sont interdites sans accord écrit préalable.
Les bibliothèques KaTeX et JSXGraph, utilisées dans les chapitres, sont distribuées sous leurs licences respectives.
Liens externes
Le site renvoie vers des sites tiers, notamment la chaîne vidéo des leçons. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques.
Données personnelles
Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité, qui précise le responsable de traitement, les finalités, les destinataires, les durées de conservation et les droits des personnes.
Droit applicable
Les présentes mentions et l'utilisation du site sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions protectrices impératives applicables aux consommateurs.